L'ARS Auvergne-Rhône-Alpes réalise un point d'étape des investissements hospitaliers dans la région. Un an et demi après le lancement du Ségur de la santé, l'agence a d'ores et déjà engagé le financement de dix projets d'investissement d'ampleur…
L’expérimentation Home, pour habitat communautaire soutenu, vient d'être autorisée par arrêté du directeur général de l’ARS Occitanie pour une première période de trois ans environ, annonce le 27 septembre le CH Gérard-Marchant à Toulouse…
Examiné selon la procédure accélérée, le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 a été rejeté le 25 octobre en première lecture à l'Assemblée nationale, par 309 voix contre et 243 voix pour. Le texte, qui…
L'organigramme de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté évolue. Ce 1er septembre, Agnès Hochart, responsable de la délégation territoriale Nord Franche-Comté, prendra ses fonctions comme directrice de la délégation territoriale du Doubs. Elle remplacera…
Le montant des crédits délégués aux ARS au titre du fonds d'intervention régional (Fir) pour l'année 2022 fait l'objet d'une réévaluation à la hausse. D'après un arrêté paru le 2 août au Journal officiel, le total affiche désormais 4,953 milliards…
Priorité de la stratégie nationale de lutte contre l'endométriose, l'organisation des filières dédiées sur le territoire se dessine. Une instruction, parue dans l'édition du Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé) du 29…
Parue dans l'édition du Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé) du 13 juillet, une instruction (à télécharger ci-dessous) présente aux ARS les modalités de soutien, par le fonds de lutte contre les addictions, aux…
Une instruction de la Direction de la sécurité sociale (DSS, à télécharger ci-dessous), publiée le 15 juin au Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé), modifie un précédent texte relatif à la mise en œuvre du dispositif de…
La contractualisation en faveur de la prévention et de la protection de l'enfance 2020-2022 concerne désormais l'ensemble des départements et territoires. Une instruction tout juste publiée précise le périmètre, le cadre et le calendrier de…
Publié au Journal officiel du 22 février, le premier arrêté de répartition des crédits attribués aux ARS au titre du fonds d'intervention régional (Fir) pour l'année 2022 fait état d'un montant total délégué de 4,573 milliards d'euros (Md). Le tout…
