Le ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique a présenté ce 9 novembre " les nouvelles opportunités économiques " (Noé) qui feront l'objet d'un projet de loi présenté à la mi-janvier 2016. Des opportunités portées par la révolution…
Ces lundi 9 et mardi 10 novembre, la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale examine, en nouvelle lecture, les articles du projet de loi de Santé modifié par le Sénat. La commission devra se prononcer sur l'article 30 bis du texte,…
[Politique de santé] L'académie de médecine propose de reconsidérer l'obligation vaccinale L'Académie nationale de médecine vient de prendre position sur le concept d'obligation vaccinale. Certes les dispositions actuelles devraient être modifiées,…
La grande consultation citoyenne lancée en septembre 2015 (lire ci-contre) par Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique sur le projet de loi pour une République numérique , a été selon ses mots un " véritable succès ". À la clôture le…
Les députés ont adopté en séance publique ce 6 novembre les crédits de la mission Santé du projet de loi de finances (PLF) pour 2016. Au sein de cette mission, les crédits alloués progressent légèrement à 1,25 milliard d'euros (Md). Seuls les…
La ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, Marisol Touraine, a confié à Olivier Véran, ancien député de l'Isère pour le groupe Socialiste, républicain et citoyen (SRC) et par ailleurs praticien hospitalier au CHU de…
La mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale ( Mecss ) de l'Assemblée nationale s'est réunie le 4 novembre. Durant cette séance, elle a actualisé sa programmation. Plusieurs points concernant le monde…
[Économie] La Caisse des dépôts et Scientipôle initiative lancent un fonds d'amorçage d'1 M pour les entreprises de la Silver économie En partenariat avec Pfizer, Air France et Revital emploi, la Caisse des dépôts et l'association francilienne…
À l'issue de son examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2016, le 4 novembre, la commission des affaires sociales du Sénat a décidé du rejet des équilibres financiers de la sécurité sociale ainsi que des objectifs…
Pour l'Union nationale des familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques (Unafam), "l’isolement et la contention constituent des zones d’ombres de la psychiatrie". Elle signale à cet égard dans un communiqué du 3 novembre que…
