Infections associées aux soins

Seul un petit échantillon testera les nouveaux indicateurs du thème infections associées aux soins

Ils ne seront qu'une vingtaine d'établissements* à tester, d'ici la fin de l'année, la faisabilité et l'acceptabilité des trois indicateurs de processus du thème infections associées aux soins, informe la Haute Autorité de santé (HAS) sur son site. Leurs caractéristiques métrologiques seront ensuite évaluées à plus grande échelle au cours d'une seconde phase expérimentale à l'été 2019, poursuit l'agence.

Comme annoncé en mai dernier (lire notre article), trois nouveaux indicateurs de processus sont…

Claire Compagnon est officiellement renouvelée à la présidence de l'Oniam

Information mise à jour : Par un décret du 30 octobre, le renouvellement de Claire Compagnon à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) est officialisé.

Claire Compagnon, présidente du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) depuis juillet 2015, sera auditionnée…

Claire Compagnon veut maintenir l'attractivité du dispositif d'indemnisation amiable de l'Oniam

Candidate à son renouvellement à la présidence du conseil d'administration de l'Oniam, Claire Compagnon a dressé un bilan de son mandat. Au-delà de l'amélioration de l'indemnisation amiable, elle souhaite renforcer l'accompagnement des victimes durant toute la procédure. Un gage d'attractivité du dispositif.

Claire Compagnon a été auditionnée le 24 octobre par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale.

Les assureurs montent le ton contre l'Oniam accusé de fouler la loi Kouchner

Présentant ce 10 octobre son rapport 2017 sur le risque des professionnels de santé, la MACSF/Le Sou médical s'en est pris ouvertement à l'Oniam qui, depuis l'été, adresse des titres de recettes dès qu'un assureur conteste l'avis d'une CCI. Une pratique qui renverse la charge de la preuve "totalement contraire aux principes" de la loi de 2002.

Le taux de sinistralité des médecins sociétaires de la MACSF/Le Sou médical a stagné à 1,63% en 2017.

Un projet de recherche sera lancé sur le recueil du récit du patient lors d'événement indésirable

En cas d'événement indésirable associé aux soins, l'analyse menée ne prend pas en considération le récit du patient. Il est pourtant le seul présent à toutes les étapes du parcours. Le Ceppraal a donc décidé d'explorer cette piste. L'acceptabilité de ce projet par les soignants invite en effet à poursuivre dans cette voie.

La déclaration des événements indésirables graves n'est pas encore complètement opérationnelle

Un premier bilan officiel du dispositif de déclaration des événements indésirables graves associés aux soins, initié par le décret du 25 novembre 2016, sera officiellement dressé par la HAS en novembre. Mais les premiers résultats montrent qu'il n'est pas encore complètement opérationnel. Un besoin de clarification se fait sentir.

Près des deux tiers des établissements sociétaires de la Sham font encore l'objet de condamnation

Pas de grande révolution à tirer du bilan 2017 de la responsabilité civile médicale de la Sham. Si le coût moyen des condamnations a chuté de 70 000 €, les procédures sont toujours aussi nombreuses et l'absence de condamnation une fois engagée la voie contentieuse n'a plus vraiment sa place. Les deux tiers des établissements restent condamnés.

Évolution de l'indice de fréquence de la Sham

La Sham constate un premier repli en cinq ans des réclamations dans le médico-social

Dans le secteur médico-social, les Chiffres clés de la responsabilité civile en établissements publiés ce 2 octobre par la Société hospitalière d'assurance mutuelle (Sham, à télécharger ci-dessous) font état d'une légère diminution du nombre de réclamations en 2017. Une grande première depuis cinq ans. On en recense ainsi 2 185, à 97% pour préjudice matériel, et un coût global stabilisé à 2 millions d'euros (M€). Plus de la moitié des réclamations corporelles représentent moins de 10 000 €.

S'agissant…

La déclaration des événements indésirables graves fait l'objet d'un état des lieux

La Fédération française des associations qualité et sécurité en santé (Faqss) entend dresser un bilan de la mise en œuvre du décret décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins (EIGS) et aux structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients. Elle a ainsi mis en ligne un questionnaire, accessible en ligne jusqu'au 20 septembre, et qui s'adresse à tous les professionnels de santé impliqués …

L'Oniam a engagé en 2017 les premières actions d'amélioration du dispositif d'indemnisation amiable

Le conseil d'administration de l'Oniam a pris des mesures pour renforcer l'attractivité du dispositif d'indemnisation amiable des victimes. Les liens avec les commissions de conciliation et d'indemnisation ont été améliorés. Grâce à cet engagement, l'activité et les dépenses d'indemnisation, 135 M€ un record, ont été fortes en 2017.