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Coût de la rentrée
Les inégalités territoriales impactent le parcours des étudiants en travail social
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12h16
Article
L'association marseillaire Irsam entre dans le concret de la transformation de l'offre
11h33
Nomination
Dominique Miget dirige désormais pour Vivalto Santé sa clinique de Saint-Germain-en-Laye
[Handicap] Le rapport de la commission des affaires sociales du Sénat relatif à l'accessibilité est mis en ligne
Base de travail de la commission des affaires sociales du Sénat, lors de l'examen de l'ordonnance Accessibilité le 20 mai dernier, le rapport de Claire-Lise Campion (SRC, Essonne) et Philippe Mouiller (UMP, Deux-Sèvres) vient d'être mis en ligne sur le site de la chambre haute. Celui-ci reprend notamment l'ensemble des conclusions de la commission et les modifications apportées au texte…
Sur les bases du rapport de Claire-Lise Campion (SRC, Essonne) et Philippe Mouiller (UMP, Deux-Sèvres), la commission des affaires sociales du Sénat a adopté ce mercredi 20 mai le projet de loi ratifiant l'ordonnance Accessibilité, en amont de la discussion en séance publique le 2 juin prochain. Dans la droite ligne des conclusions formulées par Jean-Pierre Vial (UMP, Rhônes-Alpes) et des récentes annonces faites par la secrétaire d'État au Handicap Ségolène Neuville lors de son passage en commission…
[Économie] L'exonération de l'octroi de mer est étendue aux établissements et centres de santé
Le Sénat a adopté le 7 mai en première lecture le projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer. Cette taxe ancienne touche les opérations d'importation de marchandises et de livraisons de biens faites à titre onéreux par des personnes qui exercent des activités de production en Guadeloupe, Guyane, Martinique et à La Réunion. Dans le cadre de cette réforme, un amendement…