Le ministère de la Santé et de la Prévention précise l'organisation sanitaire lors de la coupe du monde de rugby. Dans cette édition du 15 juin du Bulletin officiel "Santé-protection sociale-solidarité" (BO Santé), les modalités de mise en œuvre du…
En réponse au scandale Orpéa, le Gouvernement a lancé une vaste campagne de contrôle, sur pièces ou sur place, de l'ensemble des Ehpad. Les autres structures médico-sociales peuvent également faire l'objet de ce type de mesures, ce qui soulève pour…
Le CH de Moulins-Yzeure (Allier) annonce la signature ce 31 mai d'un accord-cadre de coopération avec l'ensemble des acteurs de la sécurité et de la justice du territoire. Une démarche formalisée au côté de la préfecture de l'Allier, des autorités…
Le ministère de la Santé et de la Prévention éclaire les collectivités quant à l'organisation du processus de diplomation permettant l'entrée sur le marché de l'emploi des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture au plus près de leur fin…
Quel avenir pour les juridictions de la tarification sanitaire et sociale ? Le projet de loi de programmation du ministère de la Justice 2023-2027 prévoit à son article 26 d'autoriser le Gouvernement à transférer, par ordonnance, le contentieux de…
À ce jour, les pouvoirs publics n'envisagent pas de remanier la réglementation encadrant le fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par des professionnels de santé exerçant à titre…
Information mise à jour : Le CHU de Pointe-à-Pitre a indiqué ce 17 mai à Hospimedia avoir décidé de faire appel de la décision du tribunal administratif de la Guadeloupe, qui a annulé le 4 mai les élections à la commission médicale d'établissement…
Information mise à jour : L'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) a publié un document dédié à la médiation qui revient sur les enjeux et bénéfices pour les structures sanitaires et…
Thomas Vincent, Stéphane Massard et Pierre Charestan sont prolongés dans leur mission d'administration provisoire du centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône). Martin Trelcat et Sylvaine Ducout le sont quant à eux au CH…
