Une enquête administrative a été ouverte au CH des Escartons de Briançon (Hautes-Alpes), à la suite de la défenestration d'un octogénaire durant son hospitalisation, a indiqué le 4 septembre à Hospimedia la direction de l'établissement. Elle…
En audience le 4 septembre, le tribunal correctionnel de Castres (Tarn) a entendu pendant près de sept heures les différentes parties dans le cadre de plusieurs plaintes pour harcèlement moral et sexuel déposées contre un médecin anesthésiste,…
Dans une instruction datée du 17 juillet mise en ligne ce 3 septembre, le ministère de la Justice et celui des Solidarités et de la santé livrent un guide méthodologique relatif aux aménagements de peine et à la mise en liberté pour raison médicale.…
Le 20 août peu avant midi, un cadre soignant du CHU de Nantes (Loire-Atlantique) opérant sur le site de l'hôpital Saint-Jacques a été sévèrement agressé par un patient suivi en psychiatrie mais non hospitalisé. Ce dernier a fait irruption dans une…
Information mise à jour : Le CH d'Orthez confirme à Hospimedia ce 23 août avoir lui aussi été mis en examen de façon concomittante à l'avis de fin d'information. Il explique que "dans la mesure où cette décision contredit l'arrêt de la chambre de…
Les parents d'un enfant handicapé ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Rennes (Ille-et-Vilaine) d'enjoindre l'ARS Bretagne à prendre toutes les mesures à sa disposition pour permettre une prise en charge de leur fils en…
Alors que huit organisations ont formé un recours contre l'arrêté actant le déremboursement des médicaments contre Alzheimer (lire notre article), le Conseil d'État a été amené à statuer sur la question, dans le cadre d'une autre procédure. Un…
Au sein du centre hospitalier de Polynésie française, un patient qui présentait une névralgie cervico-brachiale invalidante due à une hernie discale située entre les vertèbres C6 et C7 a subi, en août 2008, par erreur, une intervention entre les…
Un agent illégalement exclu d’un dispositif d’astreinte peut, compte tenu des motifs de cette illégalité constatée par un jugement devenu définitif, obtenir réparation du préjudice financier qu’il a subi. C'est ce qu'explicite le Conseil d'État dans…
Le 3 août, vers 22h30, alors qu'une cinquantaine d'internes de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM, Bouches-du-Rhône) de toutes spécialités s'était réunie à l'occasion d'un barbecue sur le terrasse de l'internat de l'hôpital de La…
