Alors que le secteur médico-social regarde avec circonspection l'arrivée des nouveaux mastodontes, les bien nommés groupements hospitaliers de territoire (GHT), les Ehpad publics autonomes n'auraient peut-être pas tant que ça à perdre à entrer dans…
Un tiers des Ehpad publics environ ont aujourd'hui rejoint un groupement hospitalier de territoire (GHT). 1 200 établissements membres, c'est effectivement le chiffre avancé par la ministre des Affaires sociales et de la Santé, Marisol Touraine, aux…
Le partenariat public-privé entre le CH et la clinique de Bagnols-sur-Cèze (Gard) franchit une nouvelle étape. Depuis le 1er janvier 2017, l’activité de chirurgie ambulatoire est en effet mise en œuvre dans le cadre d’un groupement de coopération…
Dossier en 4 parties : Le chantier réglementaire d'envergure ouvert par la loi de Santé reste encore inachevé, Une instruction détaillera l'offre de soins attendue a minima dans les territoires de santé mentale, Les textes d'application sur l'accès…
Le Gouvernement procède à un toilettage réglementaire des groupements de coopération sanitaire (GCS). Une ordonnance a été publiée en ce sens dans l'édition du 13 janvier du Journal officiel. Ce texte est divisé en deux chapitres principaux. Le…
Dossier en 3 parties : La durée des dérogations, provisoires ou non, n'est pas identique d'un établissement à l'autre, Les dérogations tiennent compte de la spécificité de l'établissement et de ses coopérations et Les motifs de demande de dérogation…
[Politique de santé] La liste des structures dont les membres peuvent intégrer une équipe de soins se précise Au Journal officiel ce 22 juillet, un décret établit la liste des structures de coopération, d'exercice partagé ou de coordination…
Le CHU de Toulouse et plusieurs établissements associés ont inauguré le 12 mai dernier le groupement de coopération sanitaire (GCS) "Blanchisserie toulousaine de santé", ont annoncé les différents partenaires dans un communiqué. Ce GCS, créé au 1er…
À l'occasion d'une réunion ce 13 mai au ministère des Affaires sociales et de la Santé, la DGOS et l'administration fiscale ont confirmé oralement aux fédérations hospitalières le non-assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) des mises…
Dossier en 3 parties : La loi de Santé instituant les GHT a prévu une participation optionnelle du secteur médico-social, De nombreuses inconnues demeurent sur la place des directeurs d'ESMS dans les GHT et La participation aux frais du GHT fait…
